Responsable de la publication :
DISTRICROQ SUD LOIRE
SIRET 532 006 715 00017 - NAF : 4638B
ZA du Mortier Est
85610 CUGAND
Téléphone : 06 98 38 68 36
Conception :
smARTactif S.A.
R.C. 488 846 858
BP 70327 - 85603 MONTAIGU CEDEX
Tél : +33 (0)2 51 43 65 65
Web : www.smartactif.com
Hébergement :
Alfa.nwt / Safety-Host
15 rue Lamoricière, 44100 Nantes - France
Tél : +33 (0)2 51 84 34 00
Web : www.alfa-safety.fr
Informatique et libertés :
Conformément à la loi informatique et liberté du 06/01/78 (art. 27), vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant.
La société DISTRICROQ SUD LOIRE et ses fichiers sont déclarés à la CNIL sous le numéro de déclaration 000000.
Utilisez pour cela notre formulaire contact.
|
Copyright :
L'ensemble des photos du site DISTRICROQ SUD LOIRE, de quelque nature qu'elles soient, sont la propriété exclusive de FLATAZOR ou de DISTRICROQ SUD LOIRE. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur, serait illicite et constituerait une contrefaçon.
La loi n'autorise, que les copies ou reproductions réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à l'utilisation collective, d'une part, et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration.
Nous bénéficions en France, de la loi sur la propriété intellectuelle, et, hors de France, de la protection du droit d'auteur dans tous les états signataires de la convention de Berne.
L'ensemble des éléments figurant sur notre site DISTRICROQ SUD LOIRE sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans un accord exprès, préalable et écrit de notre part ou du propriétaire des dits éléments est interdite, sauf pour les photographies et éléments faisant l’objet d’une réglementation différente (voir autres licences ). Par ailleurs, l'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l'utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelles qu'en soit les conséquences. Nous ne sommes responsables d'aucune erreur ou omission sur le présent site.
|